Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"LE PORTAIL" AOP E-2-Mers AOP Bdx Bl AOP Bdx Rg liste non exhaustive peut être décliné en IGP
Numéro de dépôt :
3875954
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque "LE PORTAIL" AOP E-2-Mers AOP Bdx Bl AOP Bdx Rg liste non exhaustive peut être décliné en IGP
Déposée le 22 novembre 2011 par monsieur James Ryland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « "LE PORTAIL" AOP E-2-Mers AOP Bdx Bl AOP Bdx Rg liste non exhaustive peut être décliné en IGP »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
James Ryland a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602747 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10